Elevage et CDC

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Bontenmaru
Messages : 33
Enregistré le : 17 mars 2020, 14:12

Elevage et CDC

Message par Bontenmaru »

Bonsoir tout le monde,

Je me pose plusieurs questions sur l'aspect légal de l'élevage d'un ou plusieurs caméléons.
Peut être certains membres du forum sauront-ils me répondre.

Tout d'abord concernant la détention d'un seul caméléon, par exemple un calyptratus.
A priori aucune autorisation à avoir, mais un enregistrement obligatoire de l'animal et une identification, si j'ai bien compris.

Or à la ferme tropicale, on m'a vendu mon calyptratus avec juste une facture, et aucune déclaration ou marquage d'aucune sorte.
Est-ce normal ? Ais-je une démarche à faire ? Je suis dans le doute, et les textes réglementaires sont rédigés dans une langue peu compréhensible.


Seconde question, concernant la reproduction.

D'après ce que j'ai lu sur un post de ce forum, je crois que Martin expliquait les caractéristiques d'un élevage d'agrément, il est possible de reproduire et vendre ou donner les petits sans certificat de capacité pour peu que l'on respecte les quotas et identifie les petits.

Si je ne m'abuse, pour les calyptratus on peut détenir jusqu'à 25 reptiles sans autorisation particulières.
Si j'ai par exemple un couple de calyptratus, et que j'incube une vingtaine d'oeufs, je pourrai faire grandir et donner ou vendre les petits légalement, pour peu que je tienne un registre prouvant qu'il sont nés dans mon élevage d'agrément, et qu'ils soient identifiés. J'ai bon ?


Toutes ces questions car j'ai une femelle calyptratus qui est bientôt en age de se reproduire, et je suis fasciné par tout le cycle de vie du caméléon, j'aimerai donc boucler la boucle en faisant une reproduction.
get's
Messages : 1104
Enregistré le : 23 janv. 2007, 17:21

Re: Elevage et CDC

Message par get's »

Bonsoir,

Ce sujet est très intéressant et très important mais apparemment n'a pas beaucoup de succès ! :D

Si tu l'a acheté après octobre 2018 la ferme tropicale n'aurait pas dû juste te donner une facture normalement tu dois avoir un certificat de cession et il devrait être enregistré sur i-fap que ça soit par photo ou avec insert selon la taille, selon le veto.......

Pour la reproduction tu peux a condition de respecter la loi en vigueur c'est à dire identifier tes petits dans le premier mois de vie.
Mais aussi que ça soit de la reproduction occasionnel et pas régulière.

Pour ce qui est des quotas, les bébés issus de ton élevage ne compte pas dans le nombre! Il en a été question un temps mais ils ont apporté ses derniers jours des précisions concernant l'arrêté d'octobre 2018 et ont donc éclairci ce point !
:wink:
Bontenmaru
Messages : 33
Enregistré le : 17 mars 2020, 14:12

Re: Elevage et CDC

Message par Bontenmaru »

Hello,

Merci pour cette réponse.

Il semblerait que la ferme tropicale surf sur l'interprétation de la loi. Voire même s'en affranchisse.
Je suis allé leur demander directement et ils m'ont répondu que la facture était un certificat de cession, et que c'était ma responsabilité de l'enregistrer sur l'IFAP ou pas.
D'après eux c'est une loi que presque personne ne respecte et dont on peut s'affranchir... ce sont les termes de la vendeuse.

J'ai acquis ce caméléon en aout 2020, donc postérieurement à la loi de 2018.
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