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Question dun novice

Message par @swad le Ven 11 Jan 08, 15:12

Salut. je possède un couple de jeunes Caly,j aimerai par la suite tenter la reproduction.
Alors j aurai une question se rapprochant sur le nombre maxi d individu autorisé.

En cas de naissance,les 25seront largement dépassé.
Et dans le cas ou cela se presente,ai j le droit de revendre les petits a un magazin ou a un particulier?

Ne pouvant eviter cela,et ne me sentant pas capable,de laisser ma petite protégé vivre une grosses qui n irai pas a therme(enfin aprè incubation)
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Message par Frane le Ven 11 Jan 08, 17:54

Le caméléon casqué est protégé par la convention de Washington (annexe II) et par la convention européenne (annexe B). Le commerce est autorisé mais contrôlé. En cas d'achat, le vendeur doit fournir une facture comportant soit un numéro de CITES, soit la mention "né en captivité en Europe".

http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/ ... idtax=5063

Si tu vends à une animalerie, tu dois toi même être déclaré à la chambre d'agriculture en qualité de commerçants !
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Re: Législation

Message par McFly le Ven 19 Sep 08, 13:49

Salut,

Juste pour être sur de bien avoir compris. Si maintenant je viens à récupérer du bradypodion ou des C.rudis , je devrais être capacitaire c'est celà ?

Et pour le genre Rhampholeon, aucune loi ?

Merci, et désolé si on en a deja parlé sur le forum, je n'ai pas trouvé la réponse exacte 8-[

Bonne journée ;)
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Re: Législation

Message par citronbleu le Ven 19 Sep 08, 14:06

Les seuls caméléons autorisés en France sans détention de certificat de capacité, ce sont le Ch. calyptratus, le F. pardalis et le Ch. jacksonii. Pour tous les autres, il faut être capacitaire.

Le genre Rhampholeon ne tombe pas sous la protection de la Convention de Washington, ni la directive européenne, donc il est autorisé tout court.
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Re: Législation

Message par McFly le Ven 19 Sep 08, 14:56

Ok, c'est bien ce que je pensais avoir compris, merci pour la confirmation CitronBleu ! :wink:
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Re: Législation

Message par rose le Ven 19 Sep 08, 16:23

j'ai entendu dire que la legislation s'etait durci, et que pour pouvoir avoir une ouverture d'etablisement apres son certificat de capacite, il faut avoir une experience de 5 ans cher un professionnelle!

c'est vraiment pas juste et un peu repressif je trouve, mais bon comme pour tout je suppose que la mesur a une raison et limite les "irresponsable"

comment vous gerer les truc pour les vente de vos animaux?
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Re: Législation

Message par 56kisdead le Sam 20 Sep 08, 19:29

J'ai ouïe dire aussi que la législation devrait ce durcir....

Personnelment, je trouve que c'est une bonne chose car les "irresponsables" sont encore trop nombreux...
Quand tu vois que des débutants achète des Lateralis, Melleri et autre juste parcequ'il sont coloré ou cool ... alors qu'il sont a 100.000 lieux d'être CAPA....

JE pense que les éléveur pocedant des espèces necessitant un CDC devrait demander au futur acquéreur a voir le CDC pour s'assurer des conditions de maintenance et du bon respect de la loi...chose qu'a mon avis trop peux font....

C'est clair que ,par exemple, les latéralis son superbe et attirent beaucoup les débutants... mais cet espèce necessite un CDC...
Perso, j'adorerais avoir un couple de Meller , Parso et Lateralis mais il faut un CDC ...donc NON pas sans CDC ....

Après chacun fais ses propres choix...

Au fait , est ce que quelqu'un sait ce qui arrive quand une personne détient un animal soumis au CDC sans CDC ??
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Re: Législation

Message par Frane le Dim 21 Sep 08, 2:02

Puisque l'on est en espace législation, je demande les textes :mrgreen: J'ai déjà lu peut-être, on m'a dit que... et puis, je n'ai rien trouvé sur légifrance !!!! ou circulaire.... Je veux bien le lien 8)

Étant capacitaire, je répondrais à la personne qui voudrait voir mon CDC papier, que je ne lui "vendrais" un animal que si elle avait connaissance de la maintenance. Et pour ce qui est de lui présenter mon CDC, c'est "non" et sans retours. Je ne suis pas assermentée moi même pour demander à l'acquéreur "ses papiers" et je ne veux pas de cette responsabilité. Je laisse aux agents administratifs de la fonction publique cette fonction.

Il appartient au futur acquéreur de s'informer au préalable des conditions idéales de maintenance en captivité de l'espèce désirée. Le titulaire d'un CDC vous remettra avec l'animal les papiers légaux en vigueur et une traçabilité de l'animal.

D'après l'article L.415-3 du code de l'environnement, est puni de 6 mois d'emprisonnement et de 9000 euros d'amende:
- le fait de vendre des animaux protégés par les articles L.411-1 et L.411-2 du code de l'environnement
- le fait d'être responsable d'un établissement d'élevage sans être titulaire du certificat de capacité.

Un CDC... un bout de papier... tout est relatif ! :mrgreen:
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Re: Législation

Message par Gwalchafed le Dim 21 Sep 08, 12:13

Et pourtant Frane ; le Code du Commerce impose d'afficher ouvertement ou de tenir à la disposition de n'importe quel acheteur les preuves de la légalité de la transaction. En pratique, tu n'as pas à demander à ton acheteur un CDC, mais tu dois lui présenter tes papiers s'il le demande.

Le non respect du Code peut donner lieu à une amende plus lourde que si tu n'avait pas tes papiers, étrangement : cela peut aller jusqu'à 100.000 euros d'amende et 6 mois de prison. C'est mal fait mais c'est comme ça (c'est arrivé à un animalier près de chez moi).
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Re: Législation

Message par rose le Lun 22 Sep 08, 19:43

heu je parlais pas specialement du certificat de capacité, mais de l'autorisation de revente des animaux.
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Re: Législation

Message par baholy le Mar 23 Sep 08, 11:14

rose Wrote:heu je parlais pas specialement du certificat de capacité, mais de l'autorisation de revente des animaux.


Vous voulez bien arrêter de raconter n'importe quoi mademoiselle Rose! #-o
Sans CDC tu n'as pas le droit de céder contre de l'argent un animal considéré comme menacé ou dont le commerce est régulé par le code de l'environnement, la cites, ... même né chez toi!
Et même avec le fameux CDC, cela dépend : des annexes (par ex : Les espèces inscrites en annexes I de la CITES sont interdites à la vente sauf exception : génération F3), du type d'établissement, etc. Il faut bien sûr, avoir monté une structure commerciale : une entreprise pour vendre, facturer, etc ... bref, c'est une forme de CDC et d'ouverture d'établissement bien particuliers pour lesquels les autorités n'ont pas vraiment les mêmes attentes!!
Le CDC pour un particulier n'a qu'une valeur d'autorisation à la détention ... ce n'est pas le permis de faire n'importe quoi! [-X

rose Wrote:j'ai entendu dire que la legislation s'etait durci, et que pour pouvoir avoir une ouverture d'etablisement apres son certificat de capacite, il faut avoir une experience de 5 ans cher un professionnelle!

c'est vraiment pas juste et un peu repressif je trouve, mais bon comme pour tout je suppose que la mesur a une raison et limite les "irresponsable"


Pour l'ouverture d'établissement, tu n'as pas à prouver ta compétence, le CDC et là pour ça. C'est lors de ton dossier de CDC que tu dois justifier de ton expérience. La durée dépend des annexes auxquelles sont inscrits les animaux pour lesquels tu fais une demande de CDC et de ta formation.
Au passage, j'aimerai bien savoir, qui tu considères comme irresponsable et pour qu'elle(s) raison(s)? Avec toutes les lois du monde il y aura toujours des irresponsables pour acheter mais aussi pour vendre par exemple : un iguane, qui adulte fera plus d'un mètre, squattera le canapé et leur flagellera la gueule avec sa queue lorsqu'ils approcheront la main pour chopper la télécommande de la télé! C'est autorisé à la vente ... et de toutes façons ils ne sont pas responsables! :mrgreen:
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Re: Législation

Message par rose le Mar 23 Sep 08, 20:45

heu....bah... me fache pas s'il te plait!!!

en fait c'est le genre de comportement que tu a decris que je trouve irresponsable! autand pour les vendeur que pour les acheteur.

sinon je sait bien que l'autorisation de vente, ne s'applique pas au animaux proteger et tout sa, et qu'il s'obtient apres le CDC. se que je voulais savoir s'etait pour les "especes commune".

Je dit sa parce que j'aurai aimer passé mon CDC pour les oiseaux de proie, et qu'il faut que je justifie de 2 ans d'experience au pres de la dsv. et je me demandait si c'etait la meme chose avec les reptiles.

et j'avais entendu parlé de l'autorisation de vente, que c'etait tres particulier!
comme on vent pas souvent des rapace au non initier, .... :lol:

merci d'avoir eclairé ma lanterne quand meme.
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Re: Législation

Message par baholy le Mer 24 Sep 08, 9:57

Je ne te fâche pas Rose, mais te reproche de parler beaucoup et de na pas lire ce que l'on te répond... :-$
rose Wrote:sinon je sait bien que l'autorisation de vente, ne s'applique pas au animaux proteger et tout sa, et qu'il s'obtient apres le CDC. se que je voulais savoir s'etait pour les "especes commune".

Je t'ai répondu et expliqué que ce dont tu parles, n'éxiste pas ... même pas un truc très très particulier! [-(
rose Wrote:Je dit sa parce que j'aurai aimer passé mon CDC pour les oiseaux de proie, et qu'il faut que je justifie de 2 ans d'experience au pres de la dsv. et je me demandait si c'etait la meme chose avec les reptiles.
et j'avais entendu parlé de l'autorisation de vente, que c'etait tres particulier!
comme on vent pas souvent des rapace au non initier, .... :lol:

Ok, là je ne comprends pas tout ... quel est le rapport entre cette pseudo autorisation de vente très particulière, ta demande de CDC pour les oiseaux de proie et la durée d'expérience recquise? :-k
Je me répète mais le CDC n'est toujours pas le permis de faire n'importe quoi!
S'il est interdit de céder des jeunes à des non initiés ou dit plus clairement, à des personnes n'ayant pas de CDC pour les espèces concernées ; je ne vois pas ce que tu espères!
Si tu souhaite vivre de la vente d'oiseaux de proie, il va falloir revoir ton business plan ... :lol:
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Re: Législation

Message par rose le Jeu 25 Sep 08, 11:06

heu non pas de vente d'oiseau!! c'est pas asser rentable, mais par contre pour le boucher du coin... :lol:

j'avoue que je me suis un peu emmeller les pinceaux et que tout na pas beaucoup de rapport!
par contre, je suis sur d'avoir entendu quelque part l'histoire de l'autorisation sur la vente des animaux, alors je vais quand meme posé le question a la dsv parce que sa me turlupine, apres j'utilise peu etre pas le bon mots pour cette autorisation si elle existe.!!!

je suis assez tetu donc je vais aller chercher plus loin (pas que je veuille pas te croire sur parole baholy)

sinon oui je lit se qu'on me repond, mais que je pense que ma question a pas ete comprise, je la repete sous une autre forme!

mais merci quand meme d'avoir repondu.
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Re: Législation

Message par perron le Jeu 25 Sep 08, 13:15

Le cdc et la vente sont 2 choses différentes (je crois me souvenir qu'il y avait un post à ce sujet)
Bref pour vendre il faut ouvrir une entreprise et pour des animaux non domestiques être capacictaire (en plus d'être une une structure)

Après si tu vends sans CDC = pas dans la réglementation et risques d'amendes en fonction des animaux.
Si tu vends sans être une structure = tu ne déclares pas tu fais du net avec du brut :wink:

Voila t as pas besoin de rechercher à moins de changer de pays résident
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