Pour discuter de caméléons en général !

Message par bruno_du_68 le Jeu 12 Mai 05, 3:55

ok citronbleu,je savais po ^^
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Message par darksuburban le Ven 13 Mai 05, 20:42

suite au grand débat sur le cdc et de nos animaux, je suis allé sur le lien que nous a indiqué Frane ( à ce propos, merci :wink: ) pour poser la question suivante :

Bonjour,
Je possede depuis trois ans un trioceros melleri, et un seul. Je ne compte avoir qu'un seul de ces animaux, et je ne fais pas de reproduction.
Que faire pour être en regle?

J'ai lu dans la rubrique legislation que les animaux inscripts à l'annexe 2 et 3 de la convention de berne ne sont pas soumis à l'obtention du CDC si il s'agit d'un animal né en captivité en non dangeureux ( et mon melleri est on ne peux plus placide ), qu'en est il?

Comment savoir si il est né en captivité car c'est non inscript sur le cites?

Dans un lien plus bas, je vois que tout les caméléons à part calyptratus, jacksoni et pardalis doivent être maintenu avec un CDC et une demande d'elevage.
Que dois je faire?

Toutes ces lois n'existaient pas quand je l'ai acheté et quand on voit l'investissement financier que represente l'installation , son entretien et son renouvellement, je me vois mal tout foutre en l'air, ou réinvestir une nouvelle fois dans les papiers et les déplacements pour les stages, d'autant plus que lorsqu'on voit la ruralité de ma région, il va falloir aller loin.

Merci de me répondre, cordialement
Darksuburban

et voici ce que Monsieur Possiere m'a répondu :

Bonjour,
cette espèce figure en annexe 2 de l’arrêté du 10 août 2004. Or, cette espèce de caméléon n’est ni protégée ni considérée comme dangereuse. De plus vous possédez un seul animal de cette espèce depuis 3 ans (donc avant la publication des arrêtés du 10 août 2004). En l’occurrence, vous êtes autorisé à détenir cet animal, jusqu’à sa mort, sans être obligé de faire une demande d’autorisation d’ouverture ou une demande de certificat de capacité (comme il est normalement prévu pour la détention d’animaux annexe 2 de l’arrêté du 10 août 2004).
Toutefois vous avez l’obligation de faire identifier cet animal avant le 31/12/05 puis vous devez envoyer une copie du marquage à votre DDSV, dans les 8 jours suivant le marquage.

Rq1 : la convention de Berne n’est pas directement applicable dans le droit français.
Rq2 : La case n°13 figurant sur le CITES précise l’origine de l’animal: W pour un animal prélevé dans la nature, R pour un animal provenant d’un élevage, C pour un animal élevé en captivité…

Cordialement
Sylvain POSIERE

Voila donc pour ceux qui se posaient la question de que faire avec leur bete s'ils la possedaient depuis avant la date de l'arreté.

Un grand merci à Monsieur possiere qui se bouge activement pour informer les gens sur le devenir légal de leur passion
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Message par citronbleu le Ven 13 Mai 05, 20:50

Et voilà que la loi a l'air de nous sourire un peu plus....
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Message par fredco le Ven 13 Mai 05, 20:51

Ce qui serait mon cas pour les johnston également... mais qu'en serait il des jeunes nés d'une repro ?
fredco
 

Message par darksuburban le Ven 13 Mai 05, 21:11

pour la repro, tu dois tomber sous le coup de " si vous cédez plus d'animaux que vous en concervez vous même ", et dois faire les demandes d'elevages.
Le mieux est de poser la question à Mnsieur Possiere.

@ Citronbleu

J'ai posé la question à un policier que je connais, il m'a répondu que la loi n'était, en général, pas rétroactive, donc c'est la même chose que pour les chiens de prairie, ils ont été interdits mais les personnes qui les avaient acheté légalement avant l'interdiction pouvaient les garder.
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Message par citronbleu le Ven 13 Mai 05, 21:18

tralalaaaaa.....ceci va faire plaisir à Madame et Monsieur Johnstoni. Et que fait-on si les oeufs ont été pondus le 8 août 2004?

Une autre question à poser à Monsieur Posière....

avouons-le, elle est étrange quand même la loi.....
honnêtement ce n'est pas ce que j'ai cru comprendre en lisant les textes....
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Message par darksuburban le Ven 13 Mai 05, 21:57

Honnetement, je ne sais pas si quelqu'un a vraimment compris ces textes, mis à part les gens qui les ont écrits et ceux qui les apliquent.

Quand on regarde les textes officiels, c'est aussi clair que la nouvelle constitution européenne!! :mrgreen:
Du charabia pour enarques.
Mais c'est clair que je ne m'attendais pas à une telle réponse.
Enfin, bonne nouvelle pour tout les animaux nés avant le 10 08 2004! et il y en a :ptdr:
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Message par Frane le Jeu 09 Juin 05, 21:08

Bonjour :D

Avec la circulaire qui fait suite au décret, vous allez peut être avoir d'autres questions à poser.

Je vous la transmets :

CIRCULAIRE

Bonne lecture :mrgreen:
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Message par Smallbug le Lun 01 Août 05, 14:45

Bonjour,

un de mes amis a acheté, il y a 3 mois, un calyptratus a une connaissance qui lui meme en avait 2 adultes (male+femelle) + 6 petits.
Mon ami devait il s'attendre a recevoir un papier de ce particulier vendeur?

Cela m'interesse car je compte en acheter un à un particulier dans la région du nord qd mon terarium sera terminé (d'ailleurs vos conseils sont super la dessus^^)

Merci d'avance
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Message par citronbleu le Lun 01 Août 05, 14:51

il faut, dans tous les cas que le vendeur te fasse un certificat de cession, dans lequel est stipulé que l'animal cédé est soit né en France, ou dans la CEE ou encore importé légalement en Europe et dans ce dernier cas, le papier de cession doit être accompagné d'une facture avec un numéro de cites.
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Message par Smallbug le Lun 01 Août 05, 14:56

Merci pour l'info! C'est donc tout simple.

Quand au systeme de marquage, meme si ce n'est pas beau, je préferai une bague au pied (à la limite couleur verte) comme les pigeons.
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Message par citronbleu le Lun 01 Août 05, 15:02

le problème, c'est que les pattes poussent considérablement entre leurs premiers mois et leur âge adulte....
une petite papatte frêle de 1mm de diamètre fera ses bons 8mm quelques annés plus tard...cela m'a l'air difficile à adapter, hormis de changer la bague souvent. Et qui en profitera à nouveau?
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Message par Stingray le Lun 01 Août 05, 21:04

Les bagues se mettent seulement à un certain age chez les pigeons, environ à 10- 15 jours, après celle- ci ne passe plus.
Elle est prévue au diamètre de la patte à l'age adulte.

C'est vrai que leur gros truc injecté dans le corps, c'est pas terrible, et je préfèrerais également qu'ils trouvent un autre moyen de marquage.
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Message par citronbleu le Lun 01 Août 05, 21:37

mais le problème de la bague de 8mm de diamètre autour d'une patte de 1mm cela ne risque pas d'être très seyant en même temps.....
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Message par Frane le Jeu 14 Sep 06, 12:12

Bonjour,

Le texte est paru ce matin :

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... VN0650442A

Article 5

A l'article 3 bis de l'arrêté du 15 mai 1986 susvisé fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des reptiles et des amphibiens représentés dans le département de la Guyane, sont ajoutés les alinéas ainsi rédigés :

« L'interdiction de naturalisation, de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s'applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture, ou légalement introduits en France.

Toutefois, la marque du spécimen est conservée en place sur celui-ci au moment de la naturalisation et tout animal naturalisé est mentionné dans un registre coté et paraphé par le maire ou le commissaire de police et tenu sans blanc ni rature, afin de permettre le contrôle de sa provenance. Sur ce registre figure en tête le nom ou la raison sociale du taxidermiste, son adresse ainsi que son numéro d'enregistrement au registre des métiers. Pour chaque animal, le registre précise le nom scientifique et le nom commun, l'origine et la destination, les nom et prénom de la personne qui l'a remis, le numéro du permis d'importation le cas échéant, ainsi que les dates d'entrée et de sortie de l'atelier de taxidermie.

Les exemptions ci-dessus aux interdictions de naturalisation, de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat ne dispensent pas de l'obtention des autorisations requises, le cas échéant, au titre du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce. »

Article 8

A l'article 4 de l'arrêté du 22 juillet 1993 susvisé fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire, sont ajoutés les alinéas ainsi rédigés :

« L'interdiction de naturalisation, prévue aux articles 1er, 2 et 3 et l'interdiction de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat, prévue à l'article 1er, ne s'appliquent pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l'agriculture, ou légalement introduits en France.

Toutefois, la marque du spécimen est conservée en place sur celui-ci au moment de la naturalisation et tout animal naturalisé est mentionné dans un registre coté et paraphé par le maire ou le commissaire de police et tenu sans blanc ni rature, afin de permettre le contrôle de sa provenance. Sur ce registre figure en tête le nom ou la raison sociale du taxidermiste, son adresse ainsi que son numéro d'enregistrement au registre des métiers. Pour chaque animal, le registre précise le nom scientifique et le nom commun, l'origine et la destination, les nom et prénom de la personne qui l'a remis, le numéro du permis d'importation le cas échéant, ainsi que les dates d'entrée et de sortie de l'atelier de taxidermie.

Les exemptions ci-dessus aux interdictions de naturalisation, de transport, de colportage, d'utilisation, de mise en vente, de vente ou d'achat ne dispensent pas de l'obtention des autorisations requises, le cas échéant, au titre du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce. »

A++
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